Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIR-EPIC
SOCIETE CASEC INGENIERIE

Numéro de dépôt :
93483953
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque SIR-EPIC

Déposée le 14 septembre 1993 par la société SOCIETE CASEC INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIR-EPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CASEC INGENIERIE domicilié(e) 7,9 RUE RENE MAGNE - BP 53, 33083 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 232 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CASEC INGENIERIE - France.

La marque SIR-EPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIR-EPIC est expirée depuis le 14 septembre 2003.

SOCIETE CASEC INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : SIR-AME , SIR-EPA , SIR-UNI


SOCIETE CASEC INGENIERIE - 7,9 RUE RENE MAGNE - BP 53, 33083 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 379232085


SOCIETE CASEC INGENIERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Progiciel informatique pour les Etablissements Publics de type Industriel et Commercial.